Scierie du Burmandier

Charpente traditionnelle

Traverses paysagères

Sciage bois...

Mobilier bois urbain

Professionnels & particuliers

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
Loi pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.scierieburlandier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi

Le site https://www.scierieburlandier.fr est édité par SARL UNIPERSONNELLE, ENTREPRISE LEGER ET FILS enregistrée au RCS Bourg-En-Bresse B 537 844 706 sous le n° SIRET 53784470600011, dont le siège est situé 5 RUE DE L’EGLISE 01260 HAUT VALROMEY, code APE 0220Z

Le Directeur de publication est M. DENIS LEGER ; Le site a été conçu et développé par Christel POLLET, Webcom Designer, SIRET N° 44361438300067, situé au 45 Rue Rochon, 69270 Couzon au mont d’or. Le stockage pour la mise à disposition du site au public est assuré par Société OVH, 36 Rue du Château, 59100 Roubaix.

Objet du site (Mentions légales)

Le site https://www.scierieburlandier.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’agence dans les domaines de la scierie et la menuiserie. En effet, toutes les informations contenues sur le site https://www.scierieburlandier.fr ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité.

Par conséquent, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Avertissement

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives. Elles ne sauraient engager la responsabilité de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.En effet, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. L’ENTREPRISE LEGER ET FILS décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d’exécution desdites décisions.

Pour finir, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.

Garanties

L’utilisateur garantit L’ENTREPRISE LEGER ET FILS, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec l’usage du site.

En effet, toutes les informations et données transmises par l’utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s’engageant à garantir et à indemniser L’ENTREPRISE LEGER ET FILS contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par le site.

Mise à jour

L’ENTREPRISE LEGER ET FILS s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Par conséquent, les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site,

L’ENTREPRISE LEGER ET FILS n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. par ailleurs, ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation, ceci  pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Par conséquent, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission.

Accès au site et disponibilité

L’ENTREPRISE LEGER ET FILS n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne pourra pas être tenue responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet. En effet, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance.

Par conséquent, aucune indemnité ne peut être octroyée par L’ENTREPRISE LEGER ET FILS au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive. Ainsi, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

Liens Hypertextes

Le site https://www.scierieburlandier.fr peut proposer depuis son site des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site Scierie Burlandier.fr. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre L’ENTREPRISE LEGER ET FILS et ces sites. Dès lors, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. En effet, tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de Scierie Burlandier.fr ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS.

En aucun cas les pages du site https://www.scierieburlandier.fr ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site https://www.scierieburlandier.fr et lui permettre d’y naviguer librement. En tout état de cause, L’ENTREPRISE LEGER ET FILS n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Territorialité

L’internaute utilisateur reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français. Loi informatique et liberté Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS, 5 RUE DE L’EGLISE 01260 HAUT VALROMEY.
Mentions légales 2023

Les informations recueillies sont destinées à L’ENTREPRISE LEGER ET FILS. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles peuvent être transmises à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez vous y opposer auprès de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS par mail sur notre page contact.

Mentions légales 2023

Politique de Cookies ( Mentions légales )

Vous pouvez consulter ici notre politique de confidentialité des Cookies

Mentions légales 2023

Mentions légales

Propriété immatérielle

Le site https://www.scierieburlandier.fr et notamment tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’ils soient ou non accompagnés des sigles TM, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur le site est la propriété exclusive de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS ou de tiers avec lesquels ce dernier a conclu des accords en permettant la diffusion.

L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS.

Toute utilisation des données ou informations provenant du site https://www.scierieburlandier.fr doit obligatoirement mentionner Scierie Burlandier.fr en tant que source d’information et est impérativement subordonnée à l’obtention préalable d’une autorisation écrite formelle de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS.

Toute utilisation du nom et/ou logotype de Scierie Burlandier.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de L’ENTREPRISE LEGER ET FILS. A défaut d’obtention d’une telle autorisation, l’utilisateur s’expose à des poursuites.
Les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles.
Mentions légales 2023

 

Vous avez un projet ?

Professionnels ou particuliers, quelque soit votre projet, n’hésitez pas à nous contacter